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Le Jurisculture / MARC, Nicolas . 78

Spectacle et Code des marchés publics
Mention de date : Octobre 2005
Paru le : 09/08/2008

[n° ou bulletin]

est un bulletin de Le Jurisculture / Nicolas MARC

Titre :	78 - Octobre 2005 - Spectacle et Code des marchés publics
Type de document :	texte imprimé
Langues :	Français (fre)
Note de contenu :	DOSSIER DE SYNTHÈSE Spectacle et Code des marchés publics EN BREF L'actualité juridique, sociale et fiscale du mois FISCAL L'application de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels FISCAL Droits d'auteur et TVA : les options possibles MODÈLE Bien rédiger ses contrats "nouvelles embauches" SOCIAL Etablir des contrats de travail dans les règles PRATIQUE Les cahiers de la paie QUESTION DES PARLEMENTAIRES Association et droits d'auteur Intermittents et protection sociale

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