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Le Jurisculture / MARC, Nicolas . 80

Organismes professionnels, sociétés civiles, international...
Mention de date : Décembre 2005
Paru le : 09/08/2008

[n° ou bulletin]

est un bulletin de Le Jurisculture / Nicolas MARC

Titre :	80 - Décembre 2005 - Organismes professionnels, sociétés civiles, international...
Type de document :	texte imprimé
Langues :	Français (fre)
Note de contenu :	DOSSIER DU MOIS Organismes professionnels, sociétés civiles, international... Les aides pour financer vos projets EN BREF L'actualité juridique, sociale et fiscale du mois SOCIAL Seuils d'effectif : le rappel des derniers changements FISCALITÉ TVA et subventions d'investissement QUESTIONS DE PARLEMENTAIRES EPCC et transfert de personnel Code des marchés publics et entreprises culturelles PRATIQUE Les cahiers de la paie AGENDA Vos échéances

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